Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vitiplast
M. stephane bidault

Numéro de dépôt :
3967965
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2022
Vitiplast de stephane bidault

Présentation de la marque Vitiplast

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2012 par monsieur stephane bidault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vitiplast » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur stephane bidault domicilié(e) 8 Rue maizieres - 21200 - Beaune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stephane bidault domicilié(e) 8 Rue maizieres - 21200 - Beaune - France.

La marque Vitiplast a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vitiplast est expirée depuis le 12 décembre 2022.

stephane bidault a également déposé les autres marques suivantes : Vitis Valorem , sarmine


M. stephane bidault - 8 Rue maizieres - 21200 - Beaune - France


M. stephane bidault - 8 Rue maizieres - 21200 - Beaune - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Malles et valises ; filets ou sacs à provisions.